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Conseil Municipal le 06 décembre 2021

Modifié le 08/12/2021 à 10:11

conseil
Le Conseil Municipal de la Commune de Saint-Martin-la-Porte se réunira, dans la salle de la mairie, en séance ordinaire, le LUNDI 06 DECEMBRE 2021 à 19h00.

 

ORDRE DU JOUR DE LA RÉUNION
1- Approbation du bail à ferme à passer avec le GAEC la Ferme des Aubracs.
2- Avenant au lot n°1 du marché de restructuration des réseaux humides rue Saint Roch.
3- Mesures compensatoires proposées par la société R.T.E.
4- Demande de subvention pour la classe découverte de l’école.
5- Questions foncières.
6- Locations d’appartements communaux.
7- Questions diverses.