Conseil Municipal le 20 février 2017
Modifié le 25/07/2019 à 08:31
Le Conseil Municipal de la Commune de Saint-Martin-la-Porte se réunira, dans la salle de la Mairie, en séance ordinaire, le LUNDI 20 FEVRIER 2017 à 19h00.
ORDRE DU JOUR DE LA REUNION
1- Approbation des comptes administratifs et comptes de gestion du budget principal et des budgets annexes.
2- Approbation du marché de maîtrise d’œuvre pour la création du parc de la Maison Blanche.
3- Demandes de subventions sur projets communaux.
4- Adoption d’une délibération pour s’opposer au transfert de la compétence en matière de Plan Local d’Urbanisme.
5- Validation de devis pour travaux communaux.
6- Attribution ou renouvellement de baux communaux.
7- Acte de vente du bâtiment de la microcentrale des Encombres.
8- Propositions d’achats de terrains.
9- Questions diverses.