Réunion Conseil Municipal 23/02/2015
Modifié le 25/07/2019 à 08:32
Le Conseil Municipal de la Commune de Saint-Martin-la-Porte se réunira, dans la salle de la Mairie, en séance ordinaire, le LUNDI 23 FEVRIER 2015 à 19h00.
ORDRE DU JOUR DE LA REUNION
1- Approbation des comptes administratifs et des comptes de gestion du budget principal et des budgets annexes.
2- Approbation du marché de travaux de restructuration des réseaux humides, jonction « les Liseaux – les Champs ».
3- Convention à passer avec l'Etat pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité.
4- Convention de partenariat à passer avec le Cnfpt pour des formations particulières des agents communaux.
5- Vente de lots au lotissement la Touvière.
6- Questions diverses.