Les comptes rendus de conseils municipaux.

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Secrétariat

Mercredi, 23 Octobre 2019
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    SEANCE DU 28 MARS 2014.

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    L'an deux mil quatorze, le vingt-huit du mois de mars à dix-neuf heures trente minutes, les membres du Conseil Municipal proclamés élus à la suite des récentes élections municipales du 23 mars 2014, se sont réunis dans la salle de la Mairie sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire sortant, conformément aux articles L 2122-7 et L 2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales.

    Etaient présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux : BACHALARD Jean-Pierre - BERNARD Jean Pierre – BOIS Françoise – BOIS Marie Thérèse – BOIS Patricia – BOIS Pierre – DISSERBO Catherine - EXCOFFIER Pierre - GAVROY Jacques – JACKOWIAK Sabine – MERLIER Joël – RATEL Guy - RATEL Lionel – RAVIER Jean-Paul – SARRET Alexandre.

    Absents excusés : Néant.

    La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur BERNARD Jean-Pierre, Maire sortant, qui après l'appel nominal, a donné lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections et a déclaré installer Mesdames et Messieurs BACHALARD Jean-Pierre, BERNARD Jean Pierre, BOIS Françoise, BOIS Marie Thérèse, BOIS Patricia, BOIS Pierre, DISSERBO Catherine, EXCOFFIER Pierre, GAVROY Jacques, JACKOWIAK Sabine, MERLIER Joël, RATEL Guy, RATEL Lionel, RAVIER Jean-Paul et SARRET Alexandre dans leurs fonctions de Conseillers Municipaux.

    Monsieur BOIS Pierre, doyen d'âge parmi les Conseillers Municipaux, a présidé la suite de cette séance en vue de l'élection du Maire.

    Le Conseil a choisi pour secrétaire Madame BOIS Marie-Thérèse.

    Il est dès lors procédé à l'élection du vote dans les conditions réglementaires.

    Après un appel à candidature, il est procédé au déroulement du vote.

    Election du Maire :

    Premier tour de scrutin :

    Le Président, après avoir rappelé les articles L 2122-7, L 2122-8 et L 2122-10 du Code Général des Collectivités Territoriales, a invité le Conseil à procéder à l'élection d'un Maire conformément aux dispositions prévues par l'article L 2122-7 de ce code.

    Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

    Nombre de bulletin : 15
    Bulletins blancs ou nuls : 1
    Suffrages exprimés : 14
    Majorité absolue : 8
    Ont obtenu :

    * M. BERNARD Jean-Pierre : 13 voix.

    * M. BOIS Pierre : 1 voix.

    M. BERNARD Jean-Pierre, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Maire et a été immédiatement installé.

    M. BERNARD Jean-Pierre a déclaré accepter d'exercer cette fonction.

    Election des Adjoints :

    Monsieur le Maire a rappelé qu'en application des articles L 2122-1 et L 2122-3 du Code Général des Collectivités Territoriales, la Commune doit disposer au minimum d'un adjoint et au maximum de quatre.

    Le Conseil Municipal a fixé à deux le nombre d'adjoints au Maire de la Commune.

    Monsieur le Maire rappelle que l'élection des adjoints intervient par scrutins successifs, individuels et secrets dans les mêmes conditions que pour celle du Maire. Les adjoints prennent rang dans l'ordre de leur nomination et il convient par conséquent de commencer par l'élection du Premier Adjoint.

    Il est dès lors procédé à l'élection du vote dans les conditions réglementaires.

    Election du Premier Adjoint :

    Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

    Nombre de bulletin : 15
    Bulletins blancs ou nuls : 2
    Suffrages exprimés : 13
    Majorité absolue : 7
    Ont obtenu :

    * Me BOIS Marie-Thérèse : 11 voix.

    * M. BACHALARD Jean-Pierre : 2 voix.

    Me BOIS Marie-Thérèse, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée Premier Adjoint et a été immédiatement installée.

    Me BOIS Marie-Thérèse a déclaré accepter d'exercer cette fonction.

    Election du Second Adjoint :

    Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

    Nombre de bulletin : 15
    Bulletins blancs ou nuls : 2
    Suffrages exprimés : 13
    Majorité absolue : 7
    Ont obtenu :

    * M. BACHALARD Jean-Pierre : 11 voix.

    * M. BOIS Pierre : 2 voix.

    M. BACHALARD Jean-Pierre, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Second Adjoint et a été immédiatement installé.

    M. BACHALARD Jean-Pierre a déclaré accepter d'exercer cette fonction.

    La séance est levée à 20h10.

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