Les comptes rendus de conseils municipaux.

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Dimanche, 25 Octobre 2020
Le secrétariat de mairie est fermé ce jourTous les horaires

SEANCE DU 28 MAI 2020.
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L'an deux mil vingt, le vingt-huit du mois de mai à dix-neuf heures, les membres du Conseil Municipal proclamés élus à la suite des élections municipales du 15 mars 2020, se sont réunis dans la salle de la Mairie sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire sortant, conformément au III de l’article 19 de la loi n° 2020-290 du 23 mars 2020 et des articles L 2122-7 et L 2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Etaient présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux : BERDOULAT Jézabel - BERNARD Martin – BOIS Françoise – EXCOFFIER Pierre - GAVROY Jacques – GROS Chantal - JACKOWIAK Sabine – JUS Bernard – MICHON Julien – RATEL Guy – RATEL Julie - RATEL Lionel – SOUCHON Réjane – TURON Michelle.
Absente excusée : RATEL Elisabeth avec procuration à RATEL Guy.

Compte tenu de la situation exceptionnelle liée au COVID-19, que le public ne peut être accueilli et que la retransmission en direct des débats ne peut être techniquement réalisée, la tenue de la séance est faite à huis clos. Suite à un vote à mains levées, le conseil a accepté à l’unanimité la tenue de la séance à huis clos.

La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur BERNARD Jean-Pierre, Maire sortant, qui après l’appel nominal, a donné lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections et a déclaré installer Mesdames et Messieurs BERDOULAT Jézabel - BERNARD Martin – BOIS Françoise – EXCOFFIER Pierre - GAVROY Jacques – GROS Chantal - JACKOWIAK Sabine – JUS Bernard – MICHON Julien – RATEL Elisabeth – RATEL Guy – RATEL Julie - RATEL Lionel – SOUCHON Réjane – TURON Michelle dans leurs fonctions de Conseillers Municipaux.

Madame BOIS Françoise, doyenne d’âge parmi les Conseillers Municipaux, a présidé la suite de cette séance en vue de l’élection du Maire.
Le Conseil a choisi pour secrétaire Monsieur EXCOFFIER Pierre.

Il est dès lors procédé à l’élection du vote dans les conditions réglementaires.
Après un appel à candidature, il est procédé au déroulement du vote.

Election du Maire :

Premier tour de scrutin :
Le Président, après avoir rappelé les articles L 2122-7, L 2122-8 et L 2122-10 du Code Général des Collectivités Territoriales, a invité le Conseil à procéder à l’élection d’un Maire conformément aux dispositions prévues par l’article L 2122-7 de ce code.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- Nombre de bulletin : 15
- Bulletins blancs ou nuls : 0
- Suffrages exprimés : 15
- Majorité absolue : 8
Ont obtenu :
* M. RATEL Guy : 14 voix.
* M. GAVROY Jacques : 1 voix.

M. RATEL Guy, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Maire et a été immédiatement installé.
M. RATEL Guy a déclaré accepter d’exercer cette fonction.

Election des Adjoints :

Monsieur le Maire a rappelé qu’en application des articles L 2122-1 et L 2122-3 du Code Général des Collectivités Territoriales, la Commune doit disposer au minimum d’un adjoint et au maximum de quatre.
Le Conseil Municipal a fixé à trois le nombre d’adjoints au Maire de la Commune (13 voix Pour, 1 abstention et 1 voix pour rester à deux adjoints).

Monsieur le Maire rappelle que l’élection des adjoints intervient par scrutins successifs, individuels et secrets dans les mêmes conditions que pour celle du Maire. Les adjoints prennent rang dans l’ordre de leur nomination et il convient par conséquent de commencer par l’élection du Premier Adjoint.
Il est dès lors procédé à l’élection du vote dans les conditions réglementaires.

Election du Premier Adjoint :
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- Nombre de bulletin : 15
- Bulletins blancs ou nuls : 1
- Suffrages exprimés : 14
- Majorité absolue : 8
Ont obtenu :
* M. EXCOFFIER Pierre : 14 voix.

M. EXCOFFIER Pierre, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Premier Adjoint et a été immédiatement installé.
M. EXCOFFIER Pierre a déclaré accepter d’exercer cette fonction.

Election du Second Adjoint :
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- Nombre de bulletin : 15
- Bulletins blancs ou nuls : 0
- Suffrages exprimés : 15
- Majorité absolue : 8
Ont obtenu :
* M. BERNARD Martin : 15 voix.

M. BERNARD Martin, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Second Adjoint et a été immédiatement installé.
M. BERNARD Martin a déclaré accepter d’exercer cette fonction.


Election du Troisième Adjoint :
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- Nombre de bulletin : 15
- Bulletins blancs ou nuls : 2
- Suffrages exprimés : 13
- Majorité absolue : 7
Ont obtenu :
* Me BERDOULAT Jézabel : 13 voix.

Me BERDOULAT Jézabel, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée Troisième Adjointe et a été immédiatement installée.
Me BERDOULAT Jézabel a déclaré accepter d’exercer cette fonction.

La séance est levée à 19h30.

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