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Assemblée générale AFP Fontaine Bourreau du 09 mars 2016

Modifié le 25/07/2019 à 08:32

L’Assemblée Générale Ordinaire de l’AFP Fontaine Bourreau s’est tenue le mercredi 9 Mars 2016 à 18 heures 00 à la salle des fêtes de St-Martin-la-Porte sous la présidence de Monsieur le Maire. Etait invité à la réunion Monsieur Mailland-Rosset, de la Société d’Economie Alpestre de Savoie, spécialiste des AFP.

Les convocations ont été envoyées le 15 février 2016.
La liste des parcelles de l’AFP étaient à disposition en mairie à compter du 15 Février 2016 pour consultation.

Le quorum de l’AG n’ayant pas été atteint, (150 comptes représentés sur 277 requis), l’Assemblée Générale a été reportée à 18h30, comme inscrit dans les statuts.

Ordre du jour :
- Bilan moral
- Bilan financier
- Renouvellement des membres du bureau
- Questions diverses
L’ordre du jour a été respecté.

Bilan moral :
Madame Bois a fait un historique de l’AFP créée en 1990 sur une surface de 11 ha. Agrandie, elle couvre aujourd’hui 71,5 ha. Des travaux de remise en état : broyage des épineux, suppression des rémanents, travail du sol, semis ont été réalisés. La majeure partie de l’AFP est pâturée par les animaux de la ferme du Grand Perron ou fauchée. Le reste est exploité par quatre agriculteurs de la commune.
La présidente sortante a rappelé qu’à l’arrêt de leur activité, chaque exploitant doit le signaler à l’AFP. Le bureau de l’AFP et lui seul décidera de l’attribution de ces surfaces rendues disponibles aux exploitants demandeurs.

Bilan financier :
Madame Bois rappelle qu’elle a démissionné le 17 avril 2013 et n’ayant pas de successeur, l’AFP est restée en sommeil jusqu’à aujourd’hui.
Le bilan financier est donc le même que celui de 2013 soit 6040,83 €.
Les loyers dus par les locataires pour les années 2013, 2014, 2015 soit 1800 € restent à recouvrer.

Renouvellement des membres du bureau
Sur les sept membres restant du bureau précédent, seuls trois se sont représentés.
Ont donc été élus par 150 voix, (propriétaires + pouvoirs des comptes représentés à l’AG) :
- Bois Madeleine
- Boreda Brigitte
- Bois Charles
- Deléglise Huguette
- Ravier Jean Paul
- Ravier Séraphin
- Ratel Joseph
- Thévenon Daniel
- Bernard Jean Pierre : représentant de la commune

Questions diverses :
Les questions posées concernaient
- le bail à ferme,
- la possibilité éventuelle de le modifier,
- le bail pour les éventuels nouveaux exploitants
- la divagation récurrente des animaux,
- l’entretien des terrains de l’AFP etc.
Monsieur Mailland-Rosset a répondu clairement, de façon très explicite à toutes les personnes curieuses du fonctionnement de l’AFP.
Il a signalé au nouveau bureau la possibilité d’avoir environ 70% de subvention pour d’éventuels travaux relatifs à l’amélioration ou au défrichage de terrains de l’AFP.
Il est disposé à leur venir en aide pour toute précision ou en cas de difficultés.

Très prochainement le bureau se réunira pour l’élection du président, le vote du budget 2016, et la reprise des activités.

L’AG est levée à 19h45.