Conseil Municipal le 10 juillet 2025
Modifié le 04/07/2025 à 08:20
Le quorum n’ayant pas été atteint lors de la réunion du Conseil Municipal convoquée pour le 03 juillet 2025, celle-ci est reportée dans la salle de la mairie le JEUDI 10 JUILLET 2025 à 19 heures.
ORDRE DU JOUR DE LA RÉUNION (INCHANGÉ)
1- Document unique d’évaluation des risques professionnels.
2- Aménagement de l’espace public vers le bassin des Collombs.
3- Attribution de subventions et prélèvement DILICO 2025.
4- Questions diverses.
NOTA : S’agissant d’un report de réunion, le Conseil Municipal pourra délibérer sans règle de quorum (article L 2121-17 alinéa 2 du Code Général des Collectivités Territoriales).