Conseil Municipal le 22 décembre 2025
Modifié le 16/12/2025 à 09:45
Le Conseil Municipal de la Commune de Saint-Martin-la-Porte se réunira, dans la salle de la mairie, en séance ordinaire, le LUNDI 22 DECEMBRE 2025 à 19h00.
ORDRE DU JOUR DE LA RÉUNION
1- Carrière de Calypso : proposition d’approbation du protocole d’accord transactionnel entre la Commune et la société Granulats Vicat.
2- Ferme communale : convention de mise à disposition.
3- Service Public de la Petite Enfance : proposition de transfert de la compétence d’autorité organisatrice.
4- Questions foncières.
5- Personnel communal.
6- Questions diverses.