Conseil Municipal le 27 octobre 2016
Modifié le 25/07/2019 à 08:31
Le Conseil Municipal de la Commune de Saint-Martin-la-Porte se réunira, dans la salle de la Mairie, en séance ordinaire, le JEUDI 27 OCTOBRE 2016 à 19h00.
ORDRE DU JOUR DE LA REUNION
1- Loi NOTRe, modification des statuts de la Communauté de Communes Maurienne Galibier.
2- Jugement du 26 août 2016 sur litige opposant la Commune aux époux Scaglia.
3- Avenants à passer sur les chantiers communaux.
4- Aménagement quartier Maison Blanche.
5- Demandes formulées au Conseil d’école.
6- Achats de terrains.
7- Couverture des risques statutaires.
8- Questions diverses.
