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Réunion Conseil Municipal

Modifié le 25/07/2019 à 08:32

Le Conseil Municipal de la Commune de Saint-Martin-la-Porte se réunira, dans la salle de la Mairie, en séance ordinaire, le VENDREDI 20 JUIN 2014 à 19h00.

ORDRE DU JOUR DE LA REUNION

1- Election des délégués et suppléants du Conseil Municipal pour les élections sénatoriales.

2- Approbation du marché de travaux relatif à l’aménagement du carrefour de l’école.

3- Rapports 2013 relatif au prix et à la qualité du service public d’eau et d’assainissement.

4- Avis à donner sur les dossiers de demande d’enregistrement au titre des installations classées pour les sites LTF de Plan des Saussaz et de Saint Félix.

5- Réforme des rythmes scolaires.

6- Questions diverses.