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Réunion Conseil Municipal

Modifié le 25/07/2019 à 08:32

Le Conseil Municipal de la Commune de Saint-Martin-la-Porte se réunira, dans la salle de la Mairie, en séance ordinaire, le LUNDI 24 NOVEMBRE 2014 à 19h00.

ORDRE DU JOUR DE LA REUNION

1- Taxe d’aménagement.

2- Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux 2015.

3- Choix du bureau d’études pour la réalisation de diagnostics sur les réseaux d’eau potable et d’eaux usées.

4- Convention à passer avec la Communauté de Communes Maurienne Galibier pour la mise en place du temps d’activités péri-éducatives.

5- Convention à passer avec Lyon Turin Ferroviaire pour les îlots de sénescence.

6- Questions diverses.