Réunion Conseil Municipal
Modifié le 25/07/2019 à 08:33
Le Conseil Municipal de la Commune de Saint-Martin-la-Porte se réunira, dans la salle de la Mairie, en séance ordinaire, le MARDI 05 NOVEMBRE 2013 à 19h00.
ORDRE DU JOUR DE LA REUNION
1- Approbation du Plan Local d’Urbanisme modifié après enquête publique.
2- Approbation de la convention de location-vente du bâtiment de la centrale hydroélectrique des Encombres à passer avec Synergie Maurienne.
3- Dossiers de subvention à présenter au titre de la D.E.T.R. 2014.
4- Revalorisation des locations verbales et des salaires des agents à temps non complet pour 2014.
5- Questions diverses.
