Réunion du Conseil Municipal
Modifié le 25/07/2019 à 08:33
Le Conseil Municipal de la Commune de Saint-Martin-la-Porte se réunira, dans la salle de la Mairie, en séance ordinaire,
le JEUDI 28 FEVRIER 2013 à 19h00.
le JEUDI 28 FEVRIER 2013 à 19h00.
ORDRE DU JOUR DE LA REUNION
1- Comptes Administratifs et de Gestion du budget communal 2012 et des budgets annexes (eaux & assainissement et lotissements).
2- Approbation de marchés communaux (2nde tranche du lotissement « La Touvière », Réfection des vestiaires de la salle polyvalente).
3- Mise en vente des lots de la 2nde tranche du lotissement « La Touvière ».
4- Décisions à prendre sur la réforme des rythmes scolaires.
5- Avis à donner sur le dossier de demande d’autorisation pour la création de la centrale hydroélectrique des Encombres.
6- Questions diverses.
